Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un Océan de Découverte
M. LEVASSEUR Pascal

Numéro de dépôt :
96624313
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque Un Océan de Découverte

Déposée le 2 mai 1996 par monsieur LEVASSEUR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Un Océan de Découverte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est monsieur LEVASSEUR Pascal domicilié(e) Jardin aux Fontaines, Bat B2, 140 rue du Pioch de Boutonnet, 34090 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Levasseur - France.

La marque Un Océan de Découverte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un Océan de Découverte est expirée depuis le 2 mai 2006.

LEVASSEUR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATE SEX , LEVEL - A , 6 SIXIEME CONTINENT


M. LEVASSEUR Pascal - Jardin aux Fontaines, Bat B2, 140 rue du Pioch de Boutonnet, 34090 MONTPELLIER - France


Pascal Levasseur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Appareils pour l'enregistement, la transmission, la reproduction du son ou des images enregistrées lors de la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique, ou des interventions médicales hyperbares. Supports d'enregistrement magnétiques utilisés pour l'enregistrement du son ou des images enregistrées lors de la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique, ou des interventions médicales hyperbares. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux destinés aux interventions médicales hyperbares dans le cadre des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique Produits de l'imprimerie (livres, affiches) ayant un rapport direct ou indirect avec la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique, les techniques médicales hyperbares, les voyages vers des destinations où se pratiquent les plongées sous-marines sportive, de loisir et technique, les animaux, plantes et objets situés sur, sous ou à proximité des eaux douces et salées. Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) des techniques pédagogiques destinées à permettre l'assimilation des techniques destinées à la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique ainsi que des techniques médicales hyperbares. Articles de sport destinés à permettre la pratique de la plongée sous-marine sportive, de loisir et technique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Formation aux techniques de la plongée sous-marine sportive, de loisir et technique. Organisation d'activités sportives et culturelles relatives au monde sous-marin. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'exploitation du monde sous-marin, de la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique, ainsi que des techniques médicales hyperbares. Programmation pour ordinateurs concernant l'enseignement assistés par ordinateur, la simulation et l'information dans le domaine de l'exploration du monde sous-marin, de la pratique des plongées sous-marines sportive, de loisir et technique ainsi que des techniques médicales hyperbares

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.